Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE – UN BRUN DE SUCRE

Dernière mise à jour : 20/07/2025


1. PRÉSENTATION DE L’ENTREPRISE

Le présent site est exploité par Un brun de sucre, micro-entreprise gérée par Perrine Chapuis, immatriculée sous le SIRET 87807546400023, dont le siège social est situé au 11 rue de la Poussoure, 25250 L'Isle sur le Doubs, France.
Email de contact : contact@unbrundesucre.fr


2. PRODUITS

Un brun de sucre propose à la vente des box de pâtisserie prêtes à l’emploi, contenant des ingrédients secs et des préparations maison. Certains produits sont personnalisables, notamment la box "100% personnalisable".

Les produits sont fabriqués artisanalement. Des variations d’apparence peuvent exister sans altérer la qualité.


3. PRIX

Les prix sont indiqués en euros TTC. TVA non applicable, art. 293B du CGI.
Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.


4. COMMANDE

Toute commande passée sur le site vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Une confirmation de commande est envoyée par email après paiement.


5. PAIEMENT

Les paiements sont sécurisés via :

  • Shop Pay (carte bancaire)

  • PayPal

  • Apple Pay

Aucune commande ne sera expédiée sans paiement complet.


6. LIVRAISON

Les commandes sont livrées en France via :

  • Mondial Relay

  • Relais Colis

  • Chronopost Shop2Shop

  • Colissimo

Délais estimés : 3 à 5 jours ouvrés à compter de l'expédition. Un brun de sucre n'est pas responsable des retards dus aux transporteurs.


7. DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits périssables ou personnalisés.

Toutefois, en cas de problème ou d'erreur manifeste, le client peut faire une réclamation dans un délai de 10 jours suivant la réception, en contactant : contact@unbrundesucre.fr.
Les retours ne sont acceptés qu’après accord préalable.


8. RESPONSABILITÉ

Un brun de sucre ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.


9. DONNÉES PERSONNELLES

Voir la politique de confidentialité.


10. DROIT APPLICABLE

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire.